Chapitre 06 – Vente du ‘hamets

01. Préserver le ‘hamets de la destruction en le vendant à un non-Juif

Avant le midi solaire, le 14 nissan, chaque Juif doit éliminer le ‘hamets qui est en son domaine. Pour éviter de perdre de grandes quantités d’aliments ‘hamets, certains Juifs avaient autrefois pris l’habitude de bien programmer leurs achats et leur consommation, de façon que, avant Pessa’h, ils aient terminé de consommer leur ‘hamets. Ils n’en conservaient qu’une petite quantité, afin d’accomplir la mitsva de détruire le ‘hamets de la façon la plus parfaite, en le brûlant.

Cependant, il arrive que cette programmation ne réussisse pas, et qu’il reste, avant Pessa’h, de grandes quantités d’aliments ‘hamets dans le domaine du Juif. En un tel cas, s’il importe peu de perdre le ‘hamets, on peut le détruire par le feu, ou en faire cadeau à un non-Juif convenable, digne de recevoir un cadeau. Mais si l’on ne veut pas perdre la valeur du ‘hamets, on peut le vendre à un non-Juif avant Pessa’h, car, tant que n’a pas sonné l’heure où il devient interdit de jouir du ‘hamets, il est permis de le vendre, et d’en recevoir le plein paiement. L’interdit de jouir du ‘hamets commence au début de la sixième heure solaire du 14 nissan ; jusque-là, il est permis de vendre le ‘hamets.

La chose importait, en particulier, pour les commerçants en produits alimentaires, à qui il restait, avant Pessa’h, un plein stock de ‘hamets, et qui étaient contraints de le vendre à un non-Juif pour éviter de perdre leur argent. Dans certains cas, il est vrai, il ne se trouvait pas de non-Juif qui fût réellement intéressé à acheter tout le ‘hamets du Juif ; mais même en ce cas, nos sages ont enseigné qu’il est permis au Juif de dire au non-Juif : « Bien que tu n’aies pas besoin d’une grande quantité de ‘hamets, achète-moi tout le ‘hamets à plein tarif et, si tu veux, je te le rachèterai après Pessa’h » (d’après Tossephta Pessa’him 2, 7).

02. Propagation de la coutume de la vente

Il y a environ quatre cents ans, de nombreux Juifs d’Europe ont commencé à vivre de la production et de la commercialisation de l’eau-de-vie. Cela, parce que les souverains et dignitaires des pays avaient l’usage de laisser les Juifs conduire leurs affaires, et l’on avait l’habitude de leur affermer le commerce de l’eau-de-vie, en échange du prix du fermage et de pourcentages pris sur les ventes. Cette eau-de-vie, faite à base d’orge et de blé, est considérée comme du parfait ‘hamets. Et, afin de ne point perdre un capital considérable chaque année en détruisant l’eau-de-vie avant Pessa’h, on était contraint de vendre l’eau-de-vie à un non-Juif, avant Pessa’h, puis de la lui racheter immédiatement après la fête, afin de continuer à la vendre à tout demandeur.

Au fil du temps, les grandes autorités rabbiniques s’aperçurent que, parfois, la vente se faisait d’une manière qui n’était pas conforme à la règle ; alors, de difficiles problèmes apparaissaient. En effet, si la vente du ‘hamets ne s’est pas produite de façon conforme, le ‘hamets reste dans le domaine du Juif et, à tout moment, celui-ci enfreint les interdits toraniques de bal yéraé (« il n’en sera pas vu ») et de bal yimatsé (« il ne s’en trouvera pas ») ; même après Pessa’h, il sera interdit de tirer profit d’un tel ‘hamets, et il faudra le détruire entièrement. Les rabbins ont donc pris l’usage de conduire eux-mêmes la vente du ‘hamets, afin qu’il soit certain que le ‘hamets sera vendu selon les règles. Et puisque la vente devint ainsi une procédure habituelle et régulière, d’autres Juifs s’y joignirent afin de préserver de la perte le ‘hamets qui était en leur domaine. C’est ainsi que la vente du ‘hamets commença à se propager de plus en plus.

Cependant, certains des grands maîtres d’Israël soutinrent, contre la vente du ‘hamets, que cette vente n’est pas véridique, qu’elle est une façon de contourner la loi, puisqu’il est certain que, après Pessa’h, le ‘hamets reviendra entre les mains du Juif. De plus, on ne paie pas de taxe à l’Etat sur cette vente, comme on le fait pour toute vente. Enfin, dans toute vente habituelle, l’acheteur paie l’ensemble du produit et l’amène dans son domaine, tandis qu’ici, le non-Juif ne paie pas le prix intégral de l’eau-de-vie, ni ne la prend en son domaine^[1].

Toutefois, la presque totalité des décisionnaires estiment qu’il faut se fier à la vente du ‘hamets, parce que celle-ci est valable comme toute vente, et que, en toute légalité, le non-Juif pourrait, après Pessa’h, ne pas revendre le ‘hamets au Juif, si bien que la vente est parfaite et ne contourne pas la loi. En d’autres termes, la vente n’est pas fictive, mais conforme au droit dans toutes ses formes. Néanmoins, pour que la vente ne paraisse pas être une feinte, on a l’usage d’être méticuleux jusqu’au dernier détail. Et puisqu’il y a des opinions différentes quant à la manière dont un non-Juif peut, conformément à la halakha, acquérir un bien d’un Juif, on a soin de réaliser la vente dans toutes les formes d’acquisition existantes, afin qu’il soit certain que, suivant toutes les opinions, la vente est valable. De plus, on veille à ce qu’elle soit également valable suivant les lois du pays (cf. Michna Beroura 448, 17 et 19 ; Béour Halakha).

En ce qui concerne le paiement, on écrit un contrat de vente mentionnant la valeur réelle du ‘hamets, et le non-Juif paie un acompte, comme on en a l’usage chez les commerçants, tandis que le reste de la somme lui est imputé comme dette ; cette dette n’empêche pas l’acquisition pleine et entière du ‘hamets par le non-Juif. Après Pessa’h, le non-Juif sera autorisé à décider : s’il veut continuer de détenir ce ‘hamets, il paiera le reste du prix ; et s’il veut revendre le ‘hamets au Juif, celui-ci reversera au non-Juif l’acompte, puis, en échange du ‘hamets, le Juif renoncera à la dette que le non-Juif avait contractée à son égard avant Pessa’h. Quant au fait que l’on ne paie pas de taxe sur la vente du ‘hamets, cela s’explique parce que le souverain ou le gouvernement comprend que cette vente n’est pas faite en tant qu’activité d’affaires, mais pour des raisons religieuses, aussi renonce-t-il à l’imposer.

Afin de renforcer la vente, de la faire apparaître comme semblable aux autres ventes, dans lesquelles l’acheteur prend ce dont il fait l’acquisition et l’apporte dans son domaine, les décisionnaires ont prévu que le Juif vendrait ou lourait au non-Juif le terrain sur lequel est déposé le ‘hamets. De cette façon, celui-ci passe dans le domaine du non-Juif (Michna Beroura 448, 12). En terre d’Israël, où la halakha interdit de vendre un terrain à un non-Juif, on lui loue simplement l’endroit. Selon certains, il est préférable, même en-dehors d’Israël, de lui louer l’endroit, et non de le lui vendre^[2].

03. À qui est destinée, de nos jours, la vente du ‘hamets ?

Dans les dernières générations, de nouvelles méthodes de stockage ont été initiées, grâce auxquelles on peut conserver longtemps des produits alimentaires. Par conséquent, les producteurs et les commerçants en alimentation ont toujours un grand stock. Le besoin de vendre leur ‘hamets avant Pessa’h resurgit donc chez les commerçants, afin de ne pas perdre la valeur du stock, ni le marché dans les jours qui suivent la fête. En effet, si l’on exigeait des commerçants d’écouler tout leur stock alimentaire avant Pessa’h, il se passerait des jours et des semaines, après la fête, avant que les producteurs ne puissent fabriquer et commercialiser de nouveau leurs denrées. En plus de la perte causée aux producteurs et aux vendeurs, cela créerait une grande gêne du côté des acheteurs, qui ne pourraient se procurer de produits ‘hamets manufacturés après Pessa’h, durant des semaines. Aussi les propriétaires d’usines, de chaînes de magasins d’alimentation et d’épiceries vendent-ils, avant Pessa’h, tout leur ‘hamets à un non-Juif, le rachètent immédiatement après Pessa’h, puis le commercialisent de nouveau.

Si l’on s’en tient à la lettre de la halakha, tout particulier peut vendre son ‘hamets à un non-Juif dans le cadre de la vente organisée par le rabbinat ; même si l’on ne veut vendre que peu de ‘hamets – par exemple un peu de poudre de bouillon de poulet ‘hamets, ou un paquet de pâtes –, on y est autorisé, car il est indifférent de vendre peu de ‘hamets ou beaucoup : dans tous les cas, une fois le ‘hamets vendu, le Juif ne transgresse point, par son biais, les interdits liés au ‘hamets.

Mais certains auteurs sont rigoureux, et disent qu’il ne faut pas s’appuyer a priori sur la vente du ‘hamets, car celle-ci ressemble à un contournement de la loi, puisque le ‘hamets reste au domicile du Juif, qu’il est presque certain que le non-Juif ne viendra pas prendre les denrées qu’il a acquises, et qu’après Pessa’h le Juif consommera immédiatement de ce même ‘hamets. Aussi, selon eux, ce n’est que pour éviter une grande perte qu’il est permis de vendre le ‘hamets ; mais quand il est question d’une petite perte, il ne faut pas vendre son ‘hamets, afin de ne pas risquer la possibilité d’enfreindre un interdit.

En pratique, on a l’usage, de nos jours, de suggérer à tout le monde de se joindre à la vente du ‘hamets, car il est des produits alimentaires, de même que des médicaments dotés d’un goût, dans lesquels un doute existe qu’un peu de ‘hamets n’y soit mêlé ; or il ne convient pas de les jeter en raison d’un tel doute ; et  il n’est pas non plus possible de les laisser chez soi, de crainte qu’ils ne contiennent du ‘hamets. Par conséquent, il est juste de les vendre, dans le cadre de la vente du ‘hamets, et de sortir ainsi du doute. De même, certains auteurs pensent que les personnes détenant des actions dans des sociétés propriétaires de ‘hamets ont l’obligation de vendre lesdites actions ; par la vente du ‘hamets, on vend également ces actions^[3].

Mais s’agissant de pur ‘hamets, on conseille de ne pas le vendre, s’agissant de petites quantités, afin de ne pas utiliser l’autorisation de la vente pour répondre à de si petits besoins. En revanche, quand il s’agit d’une grande perte, on peut vendre le ‘hamets a priori. Chacun déterminera pour soi-même ce qui, à son égard, peut être considéré comme petite perte ou grande perte. Il n’y a pas lieu de consulter des rabbins à cet égard ; il n’y a pas non plus lieu de demander ce qui est certainement du ‘hamets, et ce qui l’est peut-être ; en effet, telle est bien l’opinion halakhique qui prévaut : il est permis de vendre même ce qui est certainement du ‘hamets, et à bas prix, car la vente du ‘hamets est valide a priori, et l’on peut se fier aux rabbins qui la réalisent, en étant assuré qu’ils la conduisent selon la règle, sans crainte ni doute^[4].

Puisque le ‘hamets vendu reste chez le Juif, il est à craindre que, par oubli, l’on n’en vienne à en manger pendant Pessa’h. Aussi doit-on dresser une cloison d’une hauteur de dix téfa’him (environ 80 cm) afin de former séparation entre soi-même et le ‘hamets. Ou bien on rangera le ‘hamets dans une armoire, que l’on fermera à clé, puis on cachera la clé. On pourra aussi fermer les portes de l’armoire avec du ruban adhésif ; il sera bon d’écrire dessus : « ‘Hamets vendu », de façon que l’on n’en vienne pas à ouvrir ces portes, par mégarde, pendant Pessa’h (cf. Choul’han ‘Aroukh 440, 2).

04. Lois de la vente

Il convient que tout Juif, lorsqu’il s’apprête à vendre son ‘hamets, lise le contrat de procuration qu’il va signer, afin de comprendre qu’il délègue le rabbinat pour que celui-ci vende son ‘hamets, et afin de prendre conscience du fait que la vente est une véritable vente. Quoi qu’il en soit, quand même on n’aurait pas lu le document, et l’on se serait appuyé sur le rabbin, la vente resterait valable. En effet, si le non-Juif venait à Pessa’h pour prendre son ‘hamets, et que le rabbin dise au Juif qu’en effet, le ‘hamets appartient au non-Juif et qu’il faut lui donner son ‘hamets, le Juif le lui donnerait. La vente est donc réglementaire.

Il faut mentionner, dans le contrat de vente, le nom du vendeur et son adresse, de manière lisible, afin que le non-Juif acquéreur sache qui est le vendeur et où il habite. De cette façon, il pourra, quand il le voudra, prendre son ‘hamets. A priori, il serait souhaitable de confier au non-Juif la clé de l’endroit où est rangé le ‘hamets, afin qu’il y puisse entrer et prendre celui-ci. Mais en pratique, on se contente de signaler le numéro de téléphone du vendeur, afin que, lorsqu’il le voudra, le non-Juif puisse lui téléphoner pour prendre son ‘hamets. Tel est le principe le plus important : que tous les vendeurs sachent que, après la vente, le ‘hamets appartient effectivement au non-Juif, et qu’il faut lui permettre d’entrer chez soi pour y prendre son ‘hamets (Michna Beroura 448, 12).

A priori, il eût été souhaitable d’indiquer, dans le contrat de procuration que signent les vendeurs chez le rabbin, les différentes catégories de produits ‘hamets que l’on vend ; et il conviendrait aussi, a priori, d’en indiquer le prix. Certains en ont le scrupule. Toutefois, en pratique, la chose est très difficile à réaliser, aussi l’usage est-il d’écrire que tout le ‘hamets qui se trouve en son domaine est inclus dans la vente ; quant au prix, il suivra la pratique du marché, selon ce que fixeront les experts (cf. Béour Halakha 448, 3, passage commençant par Bédavar mou’at).

Il est bon d’écrire, sur le contrat de vente, où exactement sera rangé le ‘hamets. Par exemple : « Dans l’armoire de la cuisine, celle en haut à gauche », ou : « dans la pièce de droite, dans le carton qui sera étiqueté ». On peut aussi signaler plusieurs endroits. A posteriori, la vente est valable même sans cela ; mais il faut rassembler tout le ‘hamets en un endroit spécifique et le marquer d’un signe. Tout ce que l’on mettra dans cet endroit, destiné à la vente, jusqu’à deux heures environ avant l’entrée en vigueur de l’interdit de tirer profit du ‘hamets, sera inclus dans cette vente. A priori, on loue au non-Juif l’endroit où se trouve le ‘hamets, afin que ledit ‘hamets soit dans le domaine du non-Juif, et que la vente apparaisse comme toute autre vente, où l’acheteur transfère ce qu’il a acquis dans son domaine.

On peut vendre son ‘hamets par le biais d’un délégué, qui écrira tous les détails nécessaires sur l’acte de procuration, et le signera à la place du propriétaire du ‘hamets. En cas de nécessité, on peut vendre le ‘hamets par le biais d’un appel téléphonique, d’une télécopie, ou de l’Internet. Bien qu’il soit souhaitable que le vendeur signe le document et accomplisse un acte d’appropriation (qinyan)^[a] afin de renforcer la vente, celle-ci n’est pas invalidée par l’absence d’un tel acte, car l’essentiel est l’acte d’appropriation qui sera fait au moment où le rabbinat vendra le ‘hamets au non-Juif. Cet acte d’appropriation vaudra pour tous ceux qui auront demandé au rabbinat de vendre leur ‘hamets. Pour les cuisines des institutions publiques, c’est le directeur, ou quelque autre personne mandatée par lui, qui vendra le ‘hamets par le biais du rabbinat^[5].

Il ne faut pas vendre le ‘hamets absorbé par les ustensiles de cuisine, ou collé dessus. En effet, de nombreuses règles ont été édictées afin de rendre manifeste aux yeux de tous que la vente est une vente véridique ; or, quand on écrit que l’on vend le ‘hamets absorbé, ou collé aux ustensiles, la vente prend l’allure d’une plaisanterie, puisque ce ‘hamets n’a aucune valeur, et aucun non-Juif au monde ne saurait être intéressé par un tel achat. Il est donc juste de ne pas écrire de telles mentions dans les formulaires de vente^[6].

05. Expiration du temps de la vente ; règle applicable aux Juifs de diaspora

La vente doit être faite avant le commencement de la période où il devient interdit de jouir du ‘hamets, c’est-à-dire avant la fin de la cinquième heure solaire du 14 nissan ; car si la sixième heure avait déjà commencé, il serait déjà interdit de tirer profit du ‘hamets, et il serait donc interdit de le vendre, le seul recours étant alors de le détruire. Afin de permettre que l’on se joigne à la vente jusqu’au dernier jour, il est de coutume que la vente soit réalisée le jour du 14, peu avant l’expiration de la période où il est permis de tirer profit du ‘hamets.

Un Juif habitant les Etats-Unis, et qui se trouve présentement en Israël, vendra son ‘hamets en Israël ; en effet, s’il le vendait aux Etats-Unis, la vente ne se réaliserait qu’après le moment où l’interdit du ‘hamets lui devient applicable. En effet, le commencement de l’interdit du ‘hamets dépend du lieu où l’homme se trouve ; or la sixième heure du 14 nissan a lieu, en Israël, sept heures avant l’Amérique. En ce qui concerne l’issue de Pessa’h, de prime abord un problème se présente : ce même Juif devra pratiquer le second jour de fête, propre aux communautés de diaspora (cf. Pniné Halakha, Fêtes et solennités juives, vol. 2, chap. 9 § 8), de sorte que l’interdit du ‘hamets lui sera applicable jusqu’à la fin du huitième jour^[b], alors que, en Israël, on recommence à acheter du ‘hamets aux non-Juifs dès l’expiration du septième jour. En tout état de cause, ce Juif pourra vendre son ‘hamets, avant Pessa’h, dans le cadre de la vente opérée par le rabbinat d’Israël. En effet, bien que le non-Juif revende le ‘hamets dès l’issue du septième jour, le ‘hamets du Juif américain reste, pour l’instant, abandonné (hefqer) ou dans le domaine du beit-din (tribunal rabbinique), puisque ce Juif est encore en pleine fête de Pessa’h, conformément à l’usage des personnes habitant en diaspora, et qu’il ne souhaite pas, à cette heure, refaire l’acquisition du ‘hamets. Ce n’est qu’après l’achèvement du second jour de Yom tov (c’est-à-dire le huitième jour de fête), spécifique aux Juifs de diaspora, que le ‘hamets retournera dans son domaine.

Si les membres de sa famille sont restés en Amérique, et qu’ils aient l’intention de manger du ‘hamets après l’entrée en vigueur de l’interdit du ‘hamets en Israël, le Juif américain qui passe Pessa’h en Israël abandonnera (rendra hefqer) sa part au sein de ce ‘hamets, et les membres de sa famille procèderont eux-mêmes à la vente, aux Etats-Unis.

Un habitant d’Israël qui se rend en Amérique avant Pessa’h peut, si l’on s’en tient à la stricte obligation, vendre son ‘hamets en Amérique, car le commencement de l’interdit du ‘hamets est fonction, selon la majorité des décisionnaires, du lieu où se trouve l’homme, et non du lieu où se trouve le ‘hamets. Mais a priori, on fera la vente en Israël, afin d’être quitte selon tous les décisionnaires, car, suivant une minorité d’entre eux, il faut éliminer son ‘hamets en fonction du lieu où le ‘hamets se trouve ; de sorte qu’il faut vendre son ‘hamets avant que ne coure le temps de l’interdit du ‘hamets en Israël^[7].

06. Le ‘hamets qui a été vendu : son statut après Pessa’h

Après Pessa’h, il est bon d’attendre quelque peu, jusqu’au moment où l’on pourra supposer que le rabbinat a racheté le ‘hamets pour tous ceux qui l’avaient vendu par son biais. Alors, on pourra utiliser le ‘hamets qui avait été vendu. En cas de nécessité, on pourra prélever du ‘hamets immédiatement à l’issue de Pessa’h, en étant disposé à payer au non-Juif la pleine valeur de ce ‘hamets si celui-ci la réclame. Le mieux est que les rabbins conviennent explicitement avec le non-Juif, au moment de la vente, que tout ‘hamets qu’un Juif prendrait sur le stock vendu devra être payé, si le non-Juif le souhaite. Par cela, le fait qu’un Juif prenne du ‘hamets dès l’issue de Pessa’h ne souffrira plus d’objection.

Certains ont l’usage d’être rigoureux et s’abstiennent de manger du ‘hamets qui a été vendu, parce que, selon les décisionnaires rigoureux, vendre du ‘hamets à un non-Juif avant Pessa’h pour le racheter ensuite n’est pas chose régulière, si bien que, selon eux, le ‘hamets ainsi vendu et racheté a même statut qu’un ‘hamets qui fut possédé par un Juif pendant Pessa’h, ‘hamets dont la consommation et la jouissance sont interdites.

Mais en pratique, il n’est pas nécessaire de tenir compte de cette position rigoureuse, car l’interdit portant sur le ‘hamets qui fut possédé par un Juif pendant Pessa’h est un interdit rabbinique ; or, en tout cas de doute portant sur une norme rabbinique, la halakha est conforme à l’opinion indulgente. À plus forte raison l’est-elle dans un cas où seul un petit nombre de décisionnaires émettent des doutes, tandis que la grande majorité d’entre eux expriment leur permission. Certains grands maîtres d’Israël avaient d’ailleurs soin de manger, après Pessa’h, du ‘hamets qui avait été vendu puis racheté, afin de montrer que la vente avait été faite de façon parfaitement conforme.

Si l’on achète dans un magasin alimentaire juif, après Pessa’h, il faut vérifier que le vendeur possède un certificat attestant qu’il a bien vendu son ‘hamets, conformément à la loi ; cela, afin de ne pas acheter de ‘hamets qui, durant Pessa’h, était dans le domaine d’un Juif. Si le vendeur n’est pas pratiquant, il faut être plus attentif encore. En effet, même si ce vendeur a participé à la vente du ‘hamets par le biais du rabbinat, mais qu’il n’ait pas compris la signification de la vente, continuant de vendre du ‘hamets dans son magasin pendant Pessa’h, certains décisionnaires (tels que le Sdé ‘Hémed et le Maharam Shik) estiment que la vente, à son égard, était nulle. Dès lors, tout le ‘hamets qui est en son magasin est interdit, à la consommation comme à la jouissance. Dans un tel cas, il faut, a priori, tenir compte de l’opinion des décisionnaires rigoureux, et attendre qu’un nouvel arrivage de ‘hamets, produit après Pessa’h, parvienne au magasin. Mais s’il apparaît que le propriétaire du magasin a bel et bien vendu son ‘hamets de façon régulière, et qu’il a veillé à ce que les gens soient tenus à distance, pendant Pessa’h, du ‘hamets vendu, il sera permis de lui acheter des produits ‘hamets dès l’issue de Pessa’h^[8].